CA AQuitaine - Documentation Relation Banque client

 

Documentation de la relation banque-clients à télécharger

 

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  • Charte d'accessibilité
  • Charte de l'internaute
  • Charte de la médiation
  • Conditions générales de banque particuliers en vigueur au 01/01/2010
  • Conditions générales de banque professionnels en vigueur au 01/01/2010
  • Guide de la mobilité

 

Directive européenne sur les Marchés des Instruments Financiers (MIF)

  • Politique de conflits d'intérets de la caisse régionale
  • Résumé de la politique groupe de gestion des conflits d'intérets
  • Politique d'execution

Directive sur les services de paiement (DSP)

Veuillez trouver ci-dessous vos conditions générales actualisées DSP au 1er novembre 2009 :

  • Convention de compte des particuliers
  • Convention porteurs carte

Veuillez trouver ci-dessous la définition des jours ouvrables accompagnée de la liste des jours non-ouvrables :

  • Liste des jours non ouvrables 2010

Veuillez trouver ci-dessous un Mini-guide sur les nouvelles règles de fonctionnement des services de paiement :

  • Mini-guide "Directive sur les Services de Paiement"