CA AQuitaine - Documentation Relation Banque client

 

Documentation de la relation banque-clients à télécharger

 

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Moyens de paiement Européens (DSP et SEPA)


DSP : Directive sur les Services de Paiement, SEPA : Single Euro Payements Area

Veuillez trouver ci-dessous des informations sur les règles de prélèvements SEPA au 1er novembre 2010 :



Fiche produits Prélèvement Européen débiteur

Communication FBF


Veuillez trouver ci-dessous vos conditions générales actualisées DSP au 1er novembre 2009 :



Convention de compte des particuliers

Convention porteurs carte

 

Directive européenne sur les Marchés des Instruments Financiers (MIF)

Politique de conflits d'intérets de la caisse régionale

Résumé de la politique groupe de gestion des conflits d'intérets

Politique d'execution

 

Chèques de banque

Si l’on vous paie avec un chèque de banque, vérifiez cependant son authenticité par téléphone auprès de l’agence émettrice du chèque (utilisez le numéro de l’annuaire plutôt que celui figurant sur le chèque pour éviter d’appeler un complice si le chèque présenté est un faux).



En savoir plus

 

Autres documents généraux

Veuillez trouver ci-dessous les documents suivants :



Nouveau : Mesure de protection des indentifiants bancaires

Charte d'accessibilité

Charte de l'internaute

Charte de la médiation

Conditions générales de banque particuliers en vigueur au 01/01/2011

Conditions générales de banque professionnels en vigueur au 01/01/2011

Guide de la mobilité

Guide droit au compte

 

Glossaires Comité Consultatif du Secteur Financier :
(glossaire des principaux termes utilisés dans les domaines de la banque, de l'assurance , de l'épargne et des placements)



Ces documents ont pour vocation à vous aider à comprendre les termes les plus couramment utilisés pour présenter les caractéristiques d'un produit et les appellations des différents produits bancaires et financiers.

 

Veuillez trouver ci-dessous la définition des jours ouvrables accompagnée de la liste des jours non-ouvrables :



Liste des jours non ouvrables 2010


Veuillez trouver ci-dessous un Mini-guide sur les nouvelles règles de fonctionnement des services de paiement :



Mini-guide "Directive sur les Services de Paiement"